STATUTS

AUREC VOLLEY- BALL

A.V.B.

STATUTS

TITRE - BUT - DUREE

ARTICLE 1 :

Il est créé entre toutes les personnes qui adhérent aux présents statuts une association qui a pour titre:

                                                       AUREC VOLLEY-BALL   (A.V.B.)

Elle est affiliée à la Fédération Française de volley-ball mais elle pourra s'affilier à toute autre fédération sportive.

ARTICLE 2 :

Elle a pour but, la pratique des exercices physiques et sportifs notamment le volley-ball en créant entre tous ses membres des liens d'amitié et de bonne camaraderie. Toute discussion politique ou religieuse est formellement interdite. La durée de l'Association est illimitée.

SIEGE SOCIAL - COMPOSITION DE L'ASSOCIATION - COTISATIONS

ARTICLE 3 :

L'Association a son siège social à :

                                                           O.S.L.

                                           Maison des Associations, 5, avenue de la Gare

                                                    43110 AUREC SUR LOIRE.

ARTICLE 4 :

L'Association se compose de membres d'honneur, de membres de droit et de membres actifs.

Sont membres d'honneur les personnes ayant rendu des services exceptionnels à l'Association    (y compris par des opérations de sponsoring).

Sont membres actifs les personnes qui, après avoir accepté les présents statuts, et avoir été présentées par 2 membres de l'Association, s'engagent à verser une cotisation annuelle.

Les enfants de moins de 16 ans sont représentés par leurs parents ou leurs tuteurs dans les instances décisionnelles.

ARTICLE 5 :

Le Conseil d'Administration de l’A.V.B. se compose du Maire ou de son représentant, de 9 membres élus par l'Assemblée Générale des membres actifs de l'Association et de un ou plusieurs membres invités désignés par le C.A.

ARTICLE 6 :

Est électeur tout membre, âgé de 16 ans au moins au jour de l'élection, ayant adhéré à l'association depuis plus de 6 mois et à jour de ses cotisations.

ARTICLE 7 :

Est éligible au Conseil d'Administration toute personne âgée de 18 ans au moins au jour de l'élection, membre de l'association depuis plus de 6 mois et à jour de ses cotisations.

Pour participer aux travaux au Conseil d'Administration il faut jouir de ses droits civils et  politiques.

ARTICLE 8 :

Le conseil d'administration se renouvelle par tiers chaque année. Les deux premiers tiers sortants sont désignés par le sort. Les membres restants sont rééligibles. Les fonctions du conseil d'administration sont gratuites. Le Conseil d'Administration élit chaque année au scrutin secret, sur demande d’au moins un membre du C.A., son bureau qui est composé d'un Président, d’un Vice Président, d’un Secrétaire, d’un Trésorier et éventuellement de un ou deux membres supplémentaires.

ARTICLE 9 :

L'Assemblée Générale de l'association se réunit au moins une fois par an pour le renouvellement du Conseil d'Administration, la désignation du ou des représentants de l'Association à la ou aux Ligues Régionales des Fédérations ou Groupements auxquels l'Association est affiliée.

ARTICLE 10 :

Le Conseil d'Administration statue sur toutes les questions intéressant l'association, notamment sur les admissions provisoires ou définitives, les exclusions, la gérance de la caisse, l'inscription des équipes, le respect des règlements, le choix des entraîneurs et éducateurs.

Il veille à l’application des statuts et règlements, et prend toutes mesures utiles pour assurer le bon fonctionnement de l'Association.

Il fixe la date et l'ordre du jour des assemblées générales. Les décisions sont prises à la majorité des membres présents ou représentés.

Pour délibérer valablement la moitié des membres du Conseil Administration doivent être présents ou représentés.

3 absences sans excuse sur l'année entraînent automatiquement la radiation au Conseil d’Administration.

ARTICLE 11 :

L'Assemblée Générale ordinaire, composée des membres d'honneur, ou actifs, se réunit une fois par an sur convocation du Conseil d'Administration qui peut, en cas d'urgence, provoquer une réunion extraordinaire. Les décisions sont valables quel que soit le nombre des membres présents.

ARTICLE 12 :

L'Assemblée Générale a , dans ses attributions la nomination du Conseil d'Administration et l'examen de toutes les questions qui lui sont soumises. Elle entend le compte rendu moral et financier de l'Association qui lui est présenté par le Bureau, elle fixe le montant des cotisations.

RECETTES ET DEPENSES

ARTICLE 13 :

Les ressources de l'Association se composent des cotisations de ses membres, du produit de ses activités, des subventions, des dons divers et de toute recette autorisée par la loi.

ARTICLE 14 :

Les fonds recueillis servent uniquement à pourvoir aux dépenses de l'association et notamment  au paiement des loyers (siège social, terrain), à l'achat et à l'entretien du matériel, au paiement des éducateurs et employés, aux frais généraux: chauffage, éclairage, entretien des locaux, contributions aux déplacements des membres.

DEMISSIONS ET RADIATIONS

ARTICLE 15 :

Pourra être considéré comme démissionnaire tout membre dont la cotisation n'aura pas été réglée régulièrement.

Tout membre qui ne se conforme pas aux présents statuts ou dont la conduite aura porté atteinte à l'Association sera exclu. Notification sera faite à l'intéressé, après l'avoir entendu. Cette décision est sans appel.

ARTICLE 16 :

Toute démission, pour être acceptée, doit être adressée par écrit.

ARTICLE 17 :

Les membres qui cessent de faire partie de l'Association pour une cause quelconque n'ont aucun droit sur l'actif social, et l'Association est entièrement dégagée à leur égard.

MODIFICATION AUX STATUTS - FUSION DISSOLUTION

ARTICLE 18 :

Toute demande de modification aux statuts pourra être présentée à l'Assemblée Générale extraordinaire par le conseil d'administration, à condition d'être déposée un mois à l'avance. La présence de la moitié des membres inscrits est nécessaire dans ce cas pour la validité des décisions. Si ce quorum n'est pas atteint, une seconde Assemblée Générale extraordinaire sera constituée avec un ordre du jour identique. A cette seconde réunion, les décisions pourront être prises à la majorité absolue des voix des membres présents ou représentés.

ARTICLE 19 :

La fusion de l'Association avec une autre Association ou sa dissolution, ne peut être prononcée que par une Assemblée Générale extraordinaire provoquée à cet effet sur un vote réunissant au moins la moitié des membres inscrits.

Si ce quorum n'est pas atteint, une seconde Assemblée Générale extraordinaire sera constituée avec un ordre du jour identique.

A cette seconde Assemblée, les décisions pourront être prises à la majorité absolue des voix.

ARTICLE 20 :

En cas de dissolution, l'Assemblée Générale nommera deux commissaires qui seront chargés de la liquidation des biens de l'association.

Les Présents statuts ont été adoptés en Assemblée Générale le: 24 avril 2004.

Le secrétaire de séance : J.B. THEILLERE.

Le Président : S. MARTINERIE.